«Je vis avec maman - et avec papa»
En tant que futur père, il était clair pour Robert qu'il allait réduire son activité d'informaticien. Sa femme Mara voulait continuer à travailler à temps partiel dans sa profession de comptable dans une petite PME. A la naissance du premier enfant, Robert a réduit son temps de travail à 80%, Mara a d'abord diminué son activité à 20%, puis l'a augmentée à 40% après le début de la scolarité obligatoire du deuxième enfant. L'un des deux jours de travail de Mara, Robert restait à la maison avec les enfants, le deuxième jour, les enfants étaient confiés à une maman de jour qui habitait dans le voisinage.
Différents modèles de garde d'enfants
Entre-temps, les enfants ont dix et sept ans, et le mariage de leurs parents bat de l'aile : Robert et Mara veulent se séparer. Une fois cette décision importante prise, la discussion sur la réorganisation de leur vie de famille commence. Robert veut continuer à profiter de sa «journée de papa». Mais il préférerait encore augmenter son temps de garde et réduire encore son temps de travail. Mara est certes heureuse de son soutien, mais elle est aussi consciente que la séparation entraînera des coûts supplémentaires pour deux ménages séparés.
Lorsque les parents se séparent, outre les soucis financiers, la réorganisation de la garde des enfants est souvent à l'ordre du jour. Les parents sont en soi très libres dans l'organisation. S'ils sont d'accord, le tribunal ou l'autorité de protection de l'enfant ne remettra pas en question la répartition de la prise en charge - dans la mesure où il n'est pas évident que le bien de l'enfant en souffrira. On distingue généralement le modèle de la résidence, le modèle du nid et la garde alternée.
Dans le modèle du nid, les enfants restent dans l'appartement et les parents se relaient.
Le modèle de résidence permet à l'enfant d'avoir un centre de vie clair chez l'un de ses parents. A certaines heures, l'enfant «rend visite» à l'autre parent chez lui et passe du temps avec lui pendant les vacances. De nombreux parents divorcés choisissent le modèle de résidence, par exemple parce qu'il correspond à la répartition des rôles vécue auparavant ou parce que la distance géographique entre les domiciles des parents ne permet pas d'autre modèle de garde.
Dans le modèle dit du nid, les enfants restent dans le même appartement ou la même maison, et les parents s'y occupent à tour de rôle des enfants. En même temps, les parents sont responsables de deux ménages - celui des enfants et le leur.
Ce modèle serait avantageux pour les enfants, car ils peuvent toujours rester dans le même environnement. Pour les parents, les exigences sont toutefois élevées : la mère et le père doivent d'une part disposer de ressources financières généreuses et d'autre part faire preuve d'une capacité de coopération exceptionnelle, puisqu'ils doivent à tour de rôle continuer à tenir le ménage des enfants, en se concertant en permanence. C'est la raison pour laquelle presque aucune famille ne choisit ce mode de garde.
La garde alternée exige une certaine flexibilité de la part des enfants.
La garde alternée vise une prise en charge équilibrée dans le temps des enfants par les deux parents. Les enfants passent d'un parent à l'autre à intervalles réguliers, souvent tous les deux jours ou toutes les semaines. Cette solution exige une certaine flexibilité de la part des enfants, qui est plus ou moins présente selon leur personnalité. En raison des changements fréquents entre les parents, une transmission sans conflit doit également être possible, surtout pour les jeunes enfants.
Dossier en ligne sur la séparation :
Qu'en est-il du droit de demander la garde alternée ?
Les dispositions relatives à l'entretien de l'enfant, applicables depuis le 1er janvier 2017, ont introduit dans le code civil un droit de demande explicite pour la garde alternée. Si l'un des parents fait une demande en ce sens, celle-ci doit être examinée par les tribunaux. Le tribunal ou l'autorité doit alors établir un pronostic pour savoir si la solution de garde choisie par les parents correspond au bien de l'enfant.
Pour pouvoir établir ce pronostic, le tribunal se base sur un large catalogue de critères. Du côté des parents, le père et la mère doivent pouvoir éduquer leurs enfants en fonction de leurs besoins et de leurs capacités. Ils doivent pouvoir se mettre d'accord et collaborer dans une mesure qui permette de gérer ensemble le quotidien (des enfants). La garde alternée exige davantage d'accords organisationnels et d'informations réciproques que les autres formes de garde. Plus le besoin de coordination est important - surtout pour les jeunes enfants - plus les exigences envers les parents sont élevées.
Le chemin de l'école doit pouvoir être parcouru
Robert et Mara ne remettent pas en question la capacité de l'autre à élever des enfants. Ils sont également conscients qu'ils ne veulent pas transférer leurs problèmes de couple sur leurs enfants. En ce sens, ils peuvent échanger des informations objectives sur leurs enfants et communiquer à l'autre les informations nécessaires.
Par ailleurs, la distance géographique entre les domiciles doit être suffisamment faible pour que les enfants puissent se rendre à l'école depuis les deux domiciles.
Robert est volontiers disposé à chercher un logement dans le même quartier, afin que les enfants puissent faire la navette sans problème entre les deux logements.
Le fait de rester dans le même quartier permettrait également de répondre à un autre critère, à savoir la stabilité de l'environnement social et un encadrement aussi personnel que possible par les parents. Les enfants seraient toujours sous la responsabilité des mêmes personnes qui s'en occupent. Si la séparation des parents est déjà une charge pour les enfants, un éventuel changement de leur environnement social et de leurs structures d'accueil rend plus difficile l'assimilation de cette réorganisation exigeante de la famille.
Les tribunaux doivent tenir compte des souhaits des enfants.
Robert et Mara discutent avec leurs enfants de leurs préférences et de leurs souhaits. Ainsi, ils tiennent compte dans leur solution de garde du fait que leur fils veut continuer à jouer au football le samedi et deux fois par semaine. Les tribunaux doivent également tenir compte des souhaits des enfants lorsqu'ils prennent une décision souveraine. Si Robert et Mara parviennent à s'entendre sur un accord qui répond également aux besoins et aux souhaits des enfants, une base importante est posée pour une solution durable.
Des conditions idéales pour la garde alternée :
- Vater und Mutter können ihr Kind an dessen Bedürfnissen und Fähigkeiten orientiert erziehen.
- Die Eltern können betreffend Fragen der Kinder zusammenarbeiten und miteinander sprechen.
- Die geografische Distanz zwischen den Eltern lässt eine alternierende Betreuung zu. • Die persönliche Betreuung der jungen Kinder beziehungsweise bei zunehmendem Alter die Stabilität des sozialen Umfelds wird durch diese Lösung gewahrt.
- Der Wunsch des Kindes darf ebenfalls in den Entscheid einfliessen.
Selon l'âge, les différentes conditions ont un poids différent. La décision ne doit pas se baser sur les intérêts des parents, mais sur le bien de l'enfant.